Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP'HOT
EXPRESS ESCAPE SARL

Numéro de dépôt :
95590972
Date de dépôt :
03/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2005

Présentation de la marque CAP'HOT

Déposée le 3 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPRESS ESCAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'HOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPRESS ESCAPE domicilié(e) 9 Passage Cardinet, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPRESS ESCAPE - France.

La marque CAP'HOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'HOT est expirée depuis le 3 octobre 2005.

EXPRESS ESCAPE a également déposé les autres marques suivantes : 3617 INTERIM75 , CAP' , FABI , OX , COCON , FIT COCON , CATH


EXPRESS ESCAPE SARL - 9 Passage Cardinet, 75017 PARIS - France


EXPRESS ESCAPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

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